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Marques déposées par Denante Sumeire Sophie
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SUMEIRE DOMAINES SUMEIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUMEIRE DOMAINES SUMEIRE
Denante Sumeire Sophie
Sumeire Olivier

Numéro de dépôt :
1443094
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2026

Présentation de la marque SUMEIRE DOMAINES SUMEIRE

Déposée le 25 novembre 1986 par Denante Sumeire Sophie et Sumeire Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMEIRE DOMAINES SUMEIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Denante Sumeire Sophie domicilié(e) 6 rue César Franck - 13008 - MARSEILLE - France et Sumeire Olivier domicilié(e) Château Maupague - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denante Sumeire Sophie domicilié(e) 1048 Chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France.

La marque SUMEIRE DOMAINES SUMEIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUMEIRE DOMAINES SUMEIRE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.


Denante Sumeire Sophie - 6 rue César Franck - 13008 - MARSEILLE - France

Sumeire Olivier - Château Maupague - 13114 - PUYLOUBIER - France


Mme Denante Sumeire Sophie - 1048 Chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327180 - Publication au BOPI 2006-11-16

Renouvellement sans limitation n°2079076 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 10 novembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°688924 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632550 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17

Vin de pays ou d'appellation d'origine.